La cérémonie de remise des diplômes d’un groupe d’arbitres internationaux du Centre Tunisien d’Arbitrage et de Médiation à Sfax, a représenté une opportunité pour annoncer le lancement de la première institution internationale de règlement des litiges en Tunisie, visant les marchés africain, arabe et maghrébin.
Cette nouvelle instance portera le nom de : « Institution Internationale de Justice pour l’Arbitrage et le Règlement des Litiges ».
Le président du Centre Tunisien d’Arbitrage et de Médiation, Ziad Ghouma (arbitre international ayant exercé durant des années dans les domaines judiciaire, arbitral et académique), a déclaré, en marge de la cérémonie de prestation de serment des nouveaux arbitres, que cette instance internationale d’arbitrage a conclu des accords de coopération avec des entités gouvernementales en Algérie, en Libye, ainsi que dans plusieurs pays africains.
Il a précisé que le choix de Sfax pour annoncer la création de cette institution s’explique par l’importance nationale et internationale de la capitale du sud, ainsi que par son statut de pôle d’affaires et d’économie, domaine qui bénéficie particulièrement de l’arbitrage et de la médiation en tant que mécanismes alternatifs de règlement des conflits entre opérateurs économiques.
Ghouma a souligné par ailleurs que le centre œuvrera à faire de Sfax la capitale africaine de l’arbitrage dans les années à venir, dans divers domaines économiques et civils, notamment l’énergie, la construction, l’environnement, l’immobilier et les litiges civils.
À l’issue de cette première session de formation organisée par le centre dans sa branche de Sfax, six nouveaux arbitres issus de la région ont obtenu leur certification. Il s’agit de :
- Sami Krichane, architecte
- Anas Essamoui, conseiller en finances et fiscalité
- Mouncef Ben Ayed, conseiller juridique
- Nizar Rebaï, ingénieur en électricité et sécurité
- Jamel Haj Taïeb, ingénieur en génie civil et structure
- Heikel et Amna Bouaziz, spécialistes en informatique.
Lors de la cérémonie de remise des diplômes, les intervenants ont insisté sur les grandes opportunités offertes par le marché de l’arbitrage international aux compétences tunisiennes, notamment dans les pays arabes et africains qui consacrent d’importants budgets au règlement des différends par l’arbitrage, souvent confié à des arbitres internationaux, notamment issus des pays européens.
L’importance de disposer de structures d’arbitrage et de médiation a également été soulignée pour tout pays désireux d’attirer les investissements, ces mécanismes représentant une forme de justice alternative, permettant de résoudre les conflits plus rapidement que le système judiciaire traditionnel, souvent plus long et complexe.
Il est à rappeler que le Centre Tunisien d’Arbitrage et de Médiation a été fondé il y a plus de 12 ans à Tunis, et a organisé de nombreuses sessions de formation. Il dispose de plusieurs branches régionales, notamment à Sfax, Sousse et Nabeul, et ses arbitres ont traité de nombreuses affaires d’arbitrage.
Mohamed Sami Kachou
